Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SARL La Grande Classe

Numéro de dépôt :
3134957
Date de dépôt :
04/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2011
Marque figurative de La Grande Classe

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Grande Classe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Grande Classe domicilié(e) 6-8 avenue Salvador Allende, 93800 Epinay / Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 316 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Grande Classe - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134957.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 décembre 2011.

La Grande Classe a également déposé les autres marques suivantes : PASHA , PASHA , (Marque figurative)


SARL La Grande Classe - 6-8 avenue Salvador Allende, 93800 Epinay / Seine - France - SIREN 431316363


La Grande Classe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitations cuir, sac de voyage, sac à main Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.